Droit des robots, vers un cadre juridique spécifique

Innovation et technologie ont souvent conduit à une adaptation de la législation. Or, face au développement actuel de la robotique, il ne parait plus concevable de vivre parmi les robots et de constater les progrès en la matière sans se doter d’un arsenal juridique permettant d’encadrer leurs actions voire même, de les protéger.

Les robots ont engendré une véritable révolution qui concerne aussi bien le domaine militaire que le domicile, les hôpitaux et de manière générale, nos sociétés. Ce développement impacte l’économie et l’industrie, en modifiant les modes de production et en transformant le marché du travail, et soulève corrélativement des enjeux juridiques colossaux. Aujourd’hui, le constat est que le droit ne permet pas d’appréhender l’ensemble des risques engendrés par la banalisation du recours aux robots, laissant intacte la question d’adapter notre cadre juridique au développement de ces machines intelligentes.

Avec les progrès de l’intelligence artificielle, les robots sont capables de se mouvoir dans l’espace, d’interagir avec leur environnement, et d’adapter leur comportement en conséquence. Ils réalisent des actions quotidiennes mais ne sont pourtant pas appréhendés par le droit. Ils ne sont pas protégés pour leurs actions en tant que robot, et corrélativement les individus ne disposent pas d’un arsenal juridique pour se retourner contre leurs actions. A ce titre, qualifier le robot en droit constitue un préalable nécessaire afin d’en dégager un régime juridique…